Category: Actus

1- Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel
2- Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel – Complément au CIA versé au titre de l’année 2023
3- Création de deux postes à temps complet sur emploi permanent.
4- Recrutement de vacataires
5- Autorisation de recrutement d’un agent contractuel pour faire face à la vacance de l’emploi d’un emploi permanent
6- Création de 4 postes sur emplois non permanents liés à un accroissement temporaire d’activité.
7- Création de 12 postes sur emplois non permanents liés à un accroissement temporaire d’activité
8- Création de 5 postes sur emplois non permanents : agents contractuels en contrat d’engagement éducatif
9- Convention d’objectifs de l’Association du Personnel Communal en matière d’action sociale en faveur des agents de la mairie
10- Cession d’un terrain privé communal situé rue des Peupliers cadastré section AL numéro 143
11- Marché de travaux – Aménagement des espaces urbains – Route de TOULOUSE – Phase 3 – Avenant n°2
12- Reprise de la voirie, des réseaux et des parties communes dans le Domaine Public Communal
13- Marché relatif aux contrats d’assurance de la commune – Choix des prestataires
14- Suppression de l’Avis sur le projet de Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage de Tarn-et-Garonne 2024-2029 de l’ordre du jour.
15- Désignation des délégués de la commune au Syndicat Mixte d’Assainissement Garonne (SMAG) suite à l’extension de son périmètre géographique d’intervention et à la modification de ses statuts.

1- Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil proposée par le Centre de Gestion de Tarn-et-Garonne 2- Modification du règlement intérieur d’utilisation de l’Espace socio-culturel -3- Versement d’une subvention à l’association Campagnes vivantes 82 – 4- Convention avec l’association « Campagnes vivantes 82 » pour le projet « Communes’haies » 2023 – 2024
5- Clôture de la régie pour l’encaissement des frais de reproduction de documents administratifs

Modification du règlement intérieur de la commune de Grisolles – Création d’un poste sur emploi non permanent lié à un accroissement temporaire d’activité – Lutte contre l’isolement des personnes âgées – Navette gratuite – Projet de convention avec la commune de Pompignan
Cimetière communal – reprise des concessions échues non renouvelées
• Cimetière communal – procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures relevant
du régime du terrain commun
• Annule et remplace la délibération n°2023-07-050 : Adoption de la nomenclature
budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables.
Décisions modificatives
Provision pour dépréciations de créances : reprise de la provision 2022 et constitution
d’une nouvelle provision pour 2023 le budget principal de
la commune par décision modificative n° 3 Modification d’imputation par décision modificative n° 4

• Suppression de postes sur emploi permanent • Création d’un poste à temps complet sur emploi permanent • Approbation de la convention de partenariat favorisant la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires • Marché de travaux – Aménagement des espaces urbains – Route de TOULOUSE – Phase 3 – Avenant n°1/ • Prix de vente des repas au restaurant scolaire pour l’année 2023-2024/ • Pass’Sport Loisirs Culture 2023/2024 / • Transports scolaires – Participation financière de la commune /
• Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023

Mission de Maîtrise d’œuvre pluridisciplinaire du futur quartier « Bords du Canal » – Choix du cabinet

Création d’un poste d’adjoint du patrimoine à temps complet lié à un accroissement temporaire
d’activité / Présentation du rapport d’activité 2021 de la Communauté de Communes Grand Sud Tarn-et-
Garonne / Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de gestion des déchets 2021
de la Communauté de Communes Grand Sud Tarn-et-Garonne
Révision et approbation du plan communal de sauvegarde
Désignation d’un référent déontologue de l’élu local
Attribution des subventions de fonctionnement aux associations

Présentation et approbation du règlement intérieur de la ludothèque municipale “jeux vous aime”, Convention de partenariat entre la commune et l’association « Les Amis du Musée Calbet », Extinction nocturne de l’éclairage public
Marché de fourniture de repas en liaison froide – Indemnisation en application de la théorie de
l’imprévision., Vote des comptes de gestion 2022 (Budget général et Budgets annexes), Vote des comptes administratifs 2022 (Budget général et Budgets annexes)….